ARRETE

FEU D’ARTIFICE   Ci-joint les actes administratifs relatif à : La captation et l’enregistrement d’images par aéronef à Caen et Hérouville saint clair L’arrêté préfectoral interdisant temporairement la vente, la détention,...

ARRETE

SEUILS DE VIGILANCE USAGE DE L’EAU en cas de SECHERESSE   Ci-joint l’arrêté cadre préfectoral du 27 juin 2023 relatif à la définition de seuils de vigilance, d’alerte, d’alerte renforcée et de crise et de mesures de limitation ou de suspension...

EAU

AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE   Ci-joint la note relative aux redevances et aux aides de l’agence de l’eau Seine-Normandie pour l’année 2022. Ce document s’adresse aux consommateurs d’eau redevables en 2022 à l’agence de l’eau. Il explique comment et par...

ARRETE

CHARDON DES CHAMPS   Ci-joint l’arrêté relatif à la destruction du chardon des champs.   Cliquez sur le lien ci-dessous pour lire l’Arrêté Préfectoral : Arrêté destruction chardons              ...

ARRETE

ESPECES CLASSEES PIGEON RAMIER Modalités de destruction des animaux d’espèces classées du 01/07/2023 au 30/06/2024   Ci-joint l’arrêté préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés susceptibles d’occasionner des...

TER BESSIN

Commande groupée d’ARBRES pour la plantation de HAIES BOCAGERES jusqu’au 30/06/2023   Avec plus de 10 600 arbres plantés en 2022 dans le Bessin, le syndicat Ter’Bessin organise une nouvelle opération de commande groupée d’arbres et...
Aller au contenu principal