CIRCULATION ALTERNEE Route de Port au niveau de l’entrée du Cimetière
14 septembre 2021
En raison de la présence d’une toupie pour la réalisation des travaux d’aménagement du cimetière,
à compter du 14 septembre 2021, 8h00, et jusqu’à la fin des travaux,la circulation des véhicules sera alternée Route de Port-en-Bessin (RD5l4).
Cliquez ci-dessous pour lire l’arrêté municipal :
Le Maire de la commune de MANVIEUX
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie routière, et notamment I’article Lll3-i,
Vu les articles R44.R225 etR227 du Code de la Route,
Vu les restrictions de circulation dues aux travaux d’aménagement du cimetière,
CONSIDÉRANT qu’il relève de I’autorité municipale de réglementer la circulation et le stationnement,
CONSIDÉRANT la demande de I’entreprise JPG Bâtiment en charge des travaux,
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire, pour les usagers de réglementer la circulation des véhicules sur la
Route de Port-en-Bessin (RD514), devant I’entrée du cimetière, en raison de la présence d’une toupie pour la
réalisation des travaux d’aménagement du cimetière,
ARRÊTE :
Article I : À compter du 14 septembre 2021,8 h 00, et jusqu’à la fin des travaux, la circulation des véhicules
sera alternée Route de Port-en-Bessin (RD5l4).
Article 2 : L’entreprise JPG Bâtiment, en charge des travaux, assure la mise en place de la signalisation
nécessaire.
Article 3 : Ces dispositions sont portées à la connaissance des usagers par I’afftchage du présent arêté.
Article 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté, qui sera publié et affrché conformément à la réglementation en
vigueur, sera adressée à Monsieur le Commandant de Gendarmerie de Port-en-Bessin
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